Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Emmanuelle Nivelle - Psychopraticienne en Analyse Transactionnelle l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
​
Hébergement
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Emmanuelle NIVELLE
​
Gestion des données personnelles
Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site https://www.emmanuelle-nivelle-psy.fr/, de ses sous-domaines ou de ses autres domaines propriétaires, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé aux sites, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur…
En tout état de cause Emmanuelle NIVELLE ne collecte aucune information personnelle relative à l'utilisateur.
Nous contacter
Par téléphone : +33650585424
Par email : nivelleemmanuelle.psy@gmail.com
​
​
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. Il n’est pas fait attribution exclusive de tribunal, conformément à la législation en vigueur.
​
Médiation
Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du code de la consommation, j'ai adhéré à un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, le le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie posatle en écrivant à : CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION 27 avenue de la Libération - 42400 SAINT CHAMOND.